COORDINATION SECURITE - PREVENTION - SANTE
La loi oblige tous les Maître d'ouvrage à confier la coordination SPS, dès lors qu'il y a 3 entreprises sur son chantier, sous peine de condanation et amende...
Le Coordonnateur S.P.S. doit :
1- Effectuer une visite préalable du chantier avec le MOE et MOA
2- Effectuer une visite préalable avec chaque entreprise,
3- Transmettre le PGC ou PGCSimplifié au MOE et MOA,
4- Le MOE doit transmettre le PGC ou PGCSimplifié aux entreprises,
5- Les entreprises, avant de commencer leurs travaux, transmettre le PPSPS au CSPS
6- Le CSPS doit harmoniser les PPSPS des entreprises au cours des travaux,
7- Le CSPS doit effectuer des visites de cordination et inopinées de chantier,
8- Le CSPS doit participer aux réunions du MOE et MOA,
9- Le CSPS doit proposer au MOA les conseils réglementaires pour éviter les accidents
10- Le CSPS doit Ouvrir le Registre-Journal et le harmoniser,
11- Le CSPS doit remettre au MOA le dossier DIUO en fin de chantier,
12- Le CSPS doit préparer et présider le CHSCT s'il y a lieu, selon le type de chantier,
13- Cette liste n'est pas exshaustive et doit être compléter au cas par cas.
Ainsi, Le CSPS doit :
Respecter la Législation du Travail,
Respecter la Règlementation du Travail,
Éviter les risques d'accidents de Travail,
Organiser votre chantier,
